Conseil municipal du 16 novembre 2026

Le Conseil Municipal de la commune de PARVES-et-NATTAGES se réunira, en séance ordinaire, à la salle du conseil à la mairie.

                               
OBJET DE LA RÉUNION :

Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2026

1. Achat matériel et habillement CPINI (Centre de Première Intervention Non Intégré) : demande de subvention au SDIS01
2. Participation au Congrès des Maires 2026 à Paris : désignation des participants et remboursement des frais
3. Décisions modificatives budgétaires :
   1. DM n°5 - Virement de crédit au chapitre 20
   2. DM n°6 - Mouvement de crédits inscription dette intracting SIEA
   3. DM n°7 – Tableau des amortissements
4. Acquisition de parcelles à l’euro symbolique : parcelles A125 et WA25 au lieu-dit « les Charmes »
5. Vente du terrain communal au lieu-dit « Vers l’Eglise » : baisse du prix de vente
6. Choix de l’entreprise pour la pose et fourniture d’une climatisation de l’école
7. Adhésion à la plateforme API Meublés
8. Prescription de la révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) précisant les objectifs poursuivis et arrêtant les modalités de la concertation.
9. Questions diverses