Séance du Conseil Municipal du 20/04/2026
Le Conseil Municipal de la commune de PARVES et NATTAGES se réunira, en séance ordinaire, à la salle du conseil à la mairie:
OBJET DE LA REUNION :
O. Approbation du compte rendu de la séance du 20 mars 2026
1 . Compte Financier Unique définitif 2025
2. Reprise des résultats définitifs 2025
3. Subventions aux associations
4. RIFSEEP : révision des montants
5 Mise en place des commissions communales consultatives et obligatoires
6. Renouvellement de la commission communale des Impôts Directs : désignation des commissaires
7. Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'eau
8. Délibération des délégations du conseil municipal au Maire : complément
9. Lancement des travaux du bâtiment technique communal
10. Appartement communal au-dessus de la mairie : validation de la convention avec l'Agence Départemental d'Ingénierie de l'Ain
11. Urbanisme
12. Questions diverses
Lundi 20 avril 2026 -19H00
OBJET DE LA REUNION :
O. Approbation du compte rendu de la séance du 20 mars 2026
1 . Compte Financier Unique définitif 2025
2. Reprise des résultats définitifs 2025
3. Subventions aux associations
4. RIFSEEP : révision des montants
5 Mise en place des commissions communales consultatives et obligatoires
6. Renouvellement de la commission communale des Impôts Directs : désignation des commissaires
7. Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'eau
8. Délibération des délégations du conseil municipal au Maire : complément
9. Lancement des travaux du bâtiment technique communal
10. Appartement communal au-dessus de la mairie : validation de la convention avec l'Agence Départemental d'Ingénierie de l'Ain
11. Urbanisme
12. Questions diverses
