Vous trouverez ci-dessous les différentes pièces du PLU approuvé.
Vous trouverez ci-dessous les différentes pièces du PLU approuvé.
Vous trouverez ci-dessous toutes les piéces de procédure concernant le PLU.
Vous trouverez ci-joints les différents documents concernant l'enquête publique du PLU.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 20 décembre 2018.
Veuillez trouver en pièce jointe une note importante concernant le surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation concernant les constructions ou installations notament.
Vous pouvez consulter ici le "porter à connaissance de l'Etat lié à la procédure d'élaboration du PLU" de notre commune.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 17 septembre 2017.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l'atelier du15 octobre 2016.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 22 septembre 2016.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 15 septembre 2015.
N'hésitez pas à consulter le site dédié au SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Bugey.
Le SCoT a été arrêté fin novembre; les différents documents peuvent être consultés sur leur site.
Le SCOT est opérationnel depuis le 4 janvier 2018.
Nos documents d’urbanisme, en préparation, doivent être compatibles avec les orientations du SCOT
dossier complet approuvé en date du 11 mars 2024