les pièces du PLU approuvé – décembre 2019

Vous trouverez ci-dessous les différentes pièces du PLU approuvé.

Les pièces de procédure – décembre 2019

Vous trouverez ci-dessous toutes les piéces de procédure concernant le PLU.

Documents joints

01-Annexes-PLU-Servitudes UP-Monuments hist P&N (PDF - 569.97 Ko)

02-Annexes-PLU-Servitudes UP-Monuments hist Savoie (PDF - 282.12 Ko)

03-Annexes-PLU-Servitudes Utilité Publiq P&N sup (PDF - 23.43 Mo)

04-Annexes-PLU-A informatives-boisemt-instruction (PDF - 1021.19 Ko)

05-Annexes-PLU-A informatives-boisement-seuils (PDF - 364.05 Ko)

06-Annexes-PLUS-A informatives-carrières-note (PDF - 11.85 Mo)

07-Annexes-PLU-A informat-carrières-justification (PDF - 346.84 Ko)

08-Annexes-PLU-A informat-diag-agricole-annexes (PDF - 2.4 Mo)

09-Annexes-PLU-A informat-diag-agricole-rapport (PDF - 2.17 Mo)

10-Annexes-PLU-A informatives AP carrière (PDF - 1.1 Mo)

11-Annexes-PLU-A informatives Exposition plomb (PDF - 2.07 Mo)

12-Annexes-PLU-A informatives Règlement Semis (PDF - 719.63 Ko)

13-Annexes-PLU-A informatives PSS (PDF - 618.4 Ko)

14-Annexes-PLU-A informatives Régime forestier (PDF - 66.08 Ko)

15-Annexes-PLU-A informatives Zones inondables (PDF - 665.11 Ko)

16-Annexes-PLU-A sanitaires-Assainissemt zonage EU (PDF - 2.6 Mo)

17-Annexes-PLU-A sanitaires-Assainissemt zonage EP (PDF - 14.83 Mo)

18-Annexes-PLU-A sanitaires-EauPotable plan Parves (PDF - 1.07 Mo)

19-Annexes-PLU-A sanitaires-EauPotable plan Nattag (PDF - 1.83 Mo)

20-Annexes-PLU- A sanitaires-SourceMagnieu APDUP (PDF - 198.45 Ko)

21-Annexes-PLU- A sanitaires-SourceMagnieu Plan (PDF - 892.12 Ko)

22-PLU-ActesProcédures Approbation PLU (PDF - 1.52 Mo)

23-PLU-ActesProcédures Prescription Natt (PDF - 1.37 Mo)

24-PLU-ActesProcédures Prescription Parv (PDF - 128.22 Ko)

25-PLU-ActesProcédures Prescription P&N (PDF - 1.12 Mo)

26-ActesProcédures Arret PLU (PDF - 1.15 Mo)

27-PLU-ActesProcédures Conseil 2017 07 03 (PDF - 445.08 Ko)

28-PLU-ActesProcédures Conseil 2018 10 15 (PDF - 720.54 Ko)

29-PIECES-PLU RP P&N Approbation (PDF - 20.78 Mo)

30-PIECES-PLU-PADD P&N Approbation (PDF - 5.54 Mo)

31-PIECES-PLU-OAP P&N Approbation (PDF - 1.8 Mo)

32-PIECES-PLU-Zonage global P&N Approbation (PDF - 2.38 Mo)

33-PIECES-PLU zonage Parves Approbation (PDF - 1.39 Mo)

34-PIECES-PLU zonage Nattages Approbation (PDF - 2.19 Mo)

35-PIECES-PLU Reglement P&N Approbation (PDF - 2.5 Mo)

36-PLU-Montage du dossier (PDF - 475.65 Ko)

Rapport d'enquête publique et autres documents

Vous trouverez ci-joints les différents documents concernant l'enquête publique du PLU.

Compte-rendu de la 4ème réunion publique

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 20 décembre 2018.

Surseoir à statuer

Veuillez trouver en pièce jointe une note importante concernant le surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation concernant les constructions ou installations notament.

 

Porter à connaissance de l'Etat

Vous pouvez consulter ici le "porter à connaissance de l'Etat lié à la procédure d'élaboration du PLU" de notre commune.

Compte-rendu de la 3ème réunion publique

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 17 septembre 2017.

Compte-rendu de l'atelier du 15 10 2016

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l'atelier du15 octobre 2016.

Compte-rendu de la 2ème réunion publique

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 22 septembre 2016.

Compte-rendu de la 1ère réunion publique

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu et le diaporama de la réunion publique du 15 septembre 2015.

SCoT du Bugey

N'hésitez pas à consulter le site dédié au SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Bugey.

Le SCoT a été arrêté fin novembre; les différents documents peuvent être consultés sur leur site.


Le SCOT est opérationnel depuis le 4 janvier 2018.

Nos documents d’urbanisme, en préparation, doivent être compatibles avec les orientations du SCOT

 

Les pièces de la procédure MODIFICATION SIMPLIFIEE 1 du PLU approuvé le 11 mars 2024

dossier complet approuvé en date du 11 mars 2024