Communauté de Communes Bugey Sud

Président(e)

René VUILLEROD

Adresse

34, Grande Rue - BP 3

Code postal

01300

Ville

Belley

Téléphone

04 79 81 41 05

Fax

04 79 81 41 02

Site Internet

www.ccbugeysud.com/

Date de création

01/01/2014

Email

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Historique

- 1er janvier 2017 : les 12 communes de la Communauté de communes du Valromey rejoignent la Communauté de communes.
- 29 mars 2016 : rattachement de la commune nouvelle de Groslée-Saint-Benoît.
- 23 mars 2016 : adoption du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain3.
- 12 octobre 2015 : modifications des compétences de la communauté de communes4.
- 12 octobre 2015 : le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain considère qu'il est préférable que ne soit pas imposé à la communauté de communes un nouveau processus de fusion en 2016.
- 15 janvier 2014 : approbation d'un pacte communautaire établissant les conditions de transfert des compétences.
- 1er janvier 2014 : naissance de la communauté de communes avec rattachement de la commune d'Artemare.
- 30 mai 2013 : arrêté préfectoral de création de la communauté de communes.
- 17 décembre 2012 : l'arrêté préfectoral fixe de le périmètre de la future collectivité regroupant la communauté de communes Belley Bas Bugey, la communauté de communes Bugey-Arène-Furans, la communauté de communes du Colombier, la communauté de communes Terre d'eaux.

Communes membres (50)